Mentions légales et utilisation du site Internet www.tpcomplementaire.fr

Ce site est édité par l'Association pour l'amélioration des échanges d'information entre les Assurances Maladies Complémentaires (AMC) et les professionnels et établissements de santé, dénommée « Association Inter-AMC »

Ayant son siège social 255 rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15,
Immatriculée au répertoire national des associations - R.N.A. - sous le numéro W751230710.

La mise en oeuvre et la gestion du site sont assurées par :
PROBTP, Association de Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux publics, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS. SIREN 394 164 966


1/ Réalisation éditoriale

Directeur de la publication : Pierre FRANÇOIS - Président de l'Association Inter-AMC

2/ Hébergement et diffusion

Hébergement assuré par PROBTP, Association de Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux publics, régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 7 rue du Regard 75006 PARIS. SIREN 394 164 966

3/ Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est la propriété de l'Association Inter-AMC, © Association Inter-AMC.
Les logos, marques et visuels présents sur ce site sont déposés.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de l'Association Inter-AMC.
Droits de reproduction et de diffusion réservés. © Association Inter-AMC

4/ Liens hypertextes

Création de liens avec le site
Les liens hypertextes vers la page d'accueil du site sont autorisés, après information au directeur de la publication.
Les liens profonds, c'est-à-dire vers les autres pages du site, sont soumis à l'autorisation du directeur de la publication.

Pour contacter le directeur de la publication, veuillez adresser un courrier postal à :
Association Inter AMC - Portail
255 rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15


NB : en aucun cas, les pages du site www.tpcomplementaire.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Tout doit être fait pour que l'internaute repère qu'il se trouve sur le site www.tpcomplementaire.fr et qu'il puisse y naviguer librement.

Liens vers des tiers
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels l'Association Inter-AMC n'exerce aucun contrôle. L'Association Inter-AMC dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

5/ Sécurisation de la partie privative de ce site

Les informations ou applications de la partie privative de ce site sont réservées aux professionnels de santé munis de carte CPS ou directeurs d'établissements munis d'une carte CDE, CDE émise par l'ASIP Santé avant le 1er juillet 2018.
Toute utilisation de la partie privative de ce site par toute autre personne est illicite.